Mentions Légales

Dernière mise à jour : 31 janvier 2026

1. Éditeur du site

Raison sociale : [NOM DE LA SOCIÉTÉ - À COMPLÉTER]

Forme juridique : [SAS, SARL, etc. - À COMPLÉTER]

Capital social : [MONTANT - À COMPLÉTER] €

SIRET : [NUMÉRO SIRET - À COMPLÉTER]

RCS : [VILLE D'IMMATRICULATION - À COMPLÉTER]

Numéro TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA - À COMPLÉTER]

Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE - À COMPLÉTER]

Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE - À COMPLÉTER]

Email : [EMAIL DE CONTACT - À COMPLÉTER]

Directeur de la publication : [NOM DU DIRECTEUR - À COMPLÉTER]

2. Hébergement

Le site The One est hébergé par :

Hébergeur : [NOM DE L'HÉBERGEUR - À COMPLÉTER]
(Ex: Vercel Inc., OVHcloud, AWS Europe, etc.)

Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR - À COMPLÉTER]

Site web : [URL DE L'HÉBERGEUR - À COMPLÉTER]

Localisation des serveurs : Union Européenne (conformité RGPD)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site The One (structure, textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de [NOM DE LA SOCIÉTÉ - À COMPLÉTER], sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Marques

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de [NOM DE LA SOCIÉTÉ - À COMPLÉTER] ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos sans autorisation préalable et écrite de l'Éditeur est interdite.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

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6. Cookies

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8. Limitation de responsabilité

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de l'Éditeur : [VILLE - À COMPLÉTER].

10. Crédits

Conception et développement : [NOM DE LA SOCIÉTÉ - À COMPLÉTER]

Technologies utilisées :

  • Next.js 15 (Framework React)
  • TypeScript
  • Tailwind CSS
  • Prisma (ORM)
  • PostgreSQL (Base de données)
  • OpenAI (Intelligence Artificielle)
  • Stripe (Paiements)

11. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site, vous pouvez nous contacter :

Par email : [EMAIL DE CONTACT - À COMPLÉTER]

Par téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE - À COMPLÉTER]

Par courrier : [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE - À COMPLÉTER]